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Art.55: Révision de la Charte
- Il appartient aux seuls tuteurs légitimés de soumettre une révision au texte de Charte en vigueur. La révision s'effectue sur le texte de la version du tuteur qui la propose, en suivant la procédure la plus appropriée ou selon l'usage des "Notes du traducteur", datées, avec des éclaircissements sur les modifications, qui seront intégrées à la version révisée.
- À l'issue d'un vote organisé par le Donimus ou un tuteur légitimé, le Conseil de tutelle se prononce pour ou contre la révision. Il appartient au Conseil de tutelle d'établir si révision est de fond ou de forme, ainsi que les tuteurs concernés par la révision, suivant un critère similaire à celui utilisé pour distinguer entre une version traduite ou successoire de la Charte.
- Après une sentence favorable du Conseil, le TAT organise un vote restreint des médiateurs à la majorité simple.
- En cas de vote favorable des médiateurs, la nouvelle révision de la Charte entre en vigueur. Une nouvelle révision de la Charte est indiquée par un nouveau numéro de révision consécutif, avec préfixe /r/.
- En cas de vote contradictoire des médiateurs, la procédure est automatiquement convertie en plébiscite d'exposition de la Charte, traduite ou successoire, conformément à la sentence initiale du Conseil. La décision dépendra en ce cas du résultat du plébiscite.
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