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Art.11: Nature de l'œuvre
- In3activa® est une marque d'auteur. Son utilisation est subordonnée aux dispositions de la Charte en général, et du Contrat général en particulier.
- La CITI es une œuvre traduisible en trois parties qui forment une unité : l'Introduction raisonnée, sous-titrée « Le ravissement d'Europe », la Licence générale de traduction (LGT) et la Charte In3activa de traducteurs et d'interprètes (CITI), qui donne son nom à l'ensemble.
- Une version légitimée de la Charte ne mentionne que le nom du tuteur qui l'expose, à l'exclusion de tout autre nom. Une version légitimée est considérée, à tous les égards, une version originale.
- Toute version légitimée de la CITI est identifiée par son titre suivi du code de langue tutélaire, conformément à la nomenclature internationale, puis par la lettre /v/, elle-même suivie d'un numéro de version consécutif. La première version exécutable adopte le numéro de version |v1|. Sont prévues des notations facultatives /r/, pour les révisions, et /s/, pour les séries référendées dans une même langue.
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