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Le ravissement d'Europe(Introduction raisonnée)
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Charte In3activa® de traducteurs et d'interprètes
Hors d'Internet, la Licence générale de traduction suspend tous les droits d'exploitation de l'œuvre, toutes versions confondues. La décision de l'auteur détermine, par exemple, la commercialisation d'une traduction dans un pays donné, bien que le sens commun perçoive quelles sont ici les limites naturelles de l'entendement humain. La licence réaffirme la tutelle de l'auteur, mais elle reconnaît aussi l'égalité du droit de version, selon des termes qui poussent à rechercher des formules permettant de garantir cette égalité. Le résultat est un pacte d'auteur, qui est à la fois une œuvre traduisible protégée par la LGT, et la première œuvre exécutable hors d'Internet : la Charte in3activa® de traducteurs et d'interprètes, ou CITI.
Tout contrat repose sur deux prémisses : les parties sont égales en droit, et la portée du contrat est la même pour tous. Dans le cas de la CITI, ce contrat s'annonce comme une œuvre traduisible qui est en même temps un pacte d'auteur. Tout son contenu tourne autour des conditions qui vont permettre de conférer à une version de l'œuvre, convenablement exposée sur Internet, force légale sous les lois d'un pays. Cette attitude ne suppose aucune nouveauté au fait que, pour exploiter commercialement sa version, un participant doit au préalable célébrer un contrat avec l'auteur. La véritable nouveauté se trouve dans l'égalité reconnue de l'auteur et des participants. Tout concourt, semble-t-il, à la formation d'un nœud d'intérêts contradictoires entre l'auteur d'une part, et les participants d'autre part, pour ce qui concerne les droits d'exploitation en dehors d'Internet. En réalité, le développement de la CITI contient et laisse entre les mains de l'auteur la solution pour dénouer ce nœud gordien.
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LGT-FR version 1.5 (http://www.in3activa.org/doc/es/LGT-ES.html)
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