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Le ravissement d'Europe(Introduction raisonnée)
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Licence générale de traduction
La reconnaissance des droits propres à un auteur dépend de la volonté des individus, plutôt que des lois. Dans le cas d'une œuvre traduisible, c'est à dire, dont la portée universelle dépend nécessairement de sa traduction, la tutelle de l'auteur est circonscrite par le droit des personnes à l'usage de leur langue propre. La meilleure protection des droits d'un auteur est celle qui s'accompagne de conditions assez raisonnables pour être à la fois défendues par lui, et respectées par les autres. Ces conditions sont l'objet du premier document : la Licence générale de traduction, ou LGT.
Un auteur qui publie son œuvre selon les termes de la LGT donne son autorisation, et reconnaît l'égalité des droits des participants qui exposent sur Internet des versions de son œuvre. Par delà la traduction, la licence autorise le droit de version, c'est à dire toute expression dérivée, adaptée ou transformée qui contribue à la diffusion universelle de l'œuvre. Un tel droit s'entend réciproque et associatif, à partir de n'importe quelle version exposée sur Internet. La licence désigne en tant que version toute version de l'œuvre y compris la version originale, et affirme que les droits de chaque participant sur sa propre version sont les mêmes que ceux de l'auteur sur la version originale. La LGT se place à l'intérieur du cadre strict des lois d'auteur, mais réaffirme le droit naturel des personnes à profiter de l'œuvre dans la langue et dans l'expression de leur choix. Pourtant, la reconnaissance de l'égalité des droits de l'auteur et des participants ne signifie pas renoncer à la tutelle de l'auteur sur le devenir de son œuvre, et ne prend effet que pour les participants qui exposent leurs versions sur Internet.
La façon de clarifier ce qui précède est de faire la différence entre l'œuvre et ses versions. Ce que nous appelons une œuvre est un concept idéal, indissociable de la personnalité de l'auteur et de certaines formes de reconnaissance sociale. En tant que telle, l'œuvre d'un auteur ne peut faire l'objet d'une transaction, de même non plus que les idées pures ou la dignité des personnes. En revanche, la version de l'œuvre est un objet enregistré sur un support qu'il soit de fait (matériel) ou de droit (date de première publication, numéro d'enregistrement). L'idée peut se résumer dans la formule suivante : une œuvre est traduisible, alors qu'une version est toujours une traduction. D'après cette formule, ce que nous appelons une version originale est simplement la première traduction de l'œuvre, dans laquelle l'auteur et le traducteur se confondent dans la même personne. À la différence de l'œuvre, une version est une marchandise autour de laquelle il est possible de vendre, d'échanger et d'acquérir toutes sortes de droits. Pour revenir à la LGT, cette licence reconnaît donc l'égalité des droits commerciaux associés à chacune des versions exposées sur Internet. Mais l'autorité morale, ou tutelle, exercée par l'auteur sur son œuvre reste totale et absolue. Par exemple, il appartient exclusivement à l'auteur d'autoriser l'exploitation de son œuvre hors d'Internet. Dans la LGT, l'absence de conflit entre la tutelle de l'auteur, et le droit de version des participants, s'explique en raison du choix d'Internet comme du lieu d'exposition des versions participées. En fait, le choix d'Internet simplifie radicalement la situation : la LGT évacue du débat la question relative aux droits commerciaux, qui ne se pose qu'en dehors d'Internet, afin de mieux se centrer sur celle de la légitimité de l'auteur.
La LGT réaffirme la tutelle de l'auteur sur son œuvre. L'auteur est le garant de l'unité de l'œuvre, il exerce son autorité en termes personnels et unitaires, en ce sens que la tutelle est indissociable du jugement personnel et des circonstances individuelles de l'auteur. La LGT réaffirme le pouvoir de l'auteur dans une clause compromissoire. Ceci signifie que la LGT laisse en suspens toute décision relative à l'exploitation de l'œuvre hors d'Internet. En pratique, la LGT suspend l'exercice des droits commerciaux de n'importe quelle version de l'œuvre, dans tous les pays, dans toutes les langues et dans tout support qui ne contribue pas à satisfaire l'impératif de l'exposition sur Internet.
La LGT reconnaît le droit de version et l'égalité des droits des participants sur leurs versions respectives qui sont exposées sur Internet. Traditionnellement, il était nécessaire de compter sur l'accord de l'auteur pour divulguer et même, en pratique, pour créer une version de son œuvre. À présent, toute version exposée peut à son tour faire l'objet d'une nouvelle version, en toute indépendance des critères de l'auteur, du moment que le résultat reste exposé sur Internet. Avec la liberté du droit de version, c'est donc la capacité et la liberté de jugement des participants qui est ainsi reconnue. De même. l'exposition sur Internet ouvre la voie à la critique du public, seul juge capable d'accorder ses faveurs à une version plutôt qu'à une autre. La même licence qui favorise la diffusion universelle de l'œuvre, fait également sienne l'altérité des expressions humaines, sous réserve d'une seule obligation : leur exposition sur Internet.
L'espace communément appelé « Internet » acquiert grâce à la LGT une dimension contractuelle déterminante. La LGT reprend la définition d'Internet conformément au RFC 99999, et coïncide exactement avec le modificateur de visibilité Internet©. Ce modificateur s'utilise dans des déclarations de propriété intellectuelle pour signaler qu'il est permis de transformer, mais non de reproduire l'œuvre exposée. En pratique, cette déclaration fonctionne à la manière d'une restriction territoriale, puisqu'elle revient à interdire la reproduction de l'œuvre dans tous les pays. La LGT a ceci d'intéressant qu'elle entraîne une occupation légale de l'espace de visibilité Internet©. La portée universelle et la force légale, dans tous les pays, de la reconnaissance du droit de version et de l'égalité des participants sont la conséquence nécessaire de l'obligation d'exposer l'œuvre sur Internet. La LGT se présente dès lors comme la prémisse d'un contrat social en vertu duquel les participants désignent Internet comme contexte exclusif du contrat de version, et le convertissent en un espace de droit, selon un procédé que nous qualifions de « rétrospectif », en un double sens. En premier lieu, parce que les participants interviennent en leur qualité de citoyens capables selon les lois de leurs pays respectifs. En second lieu, parce que ni l'auteur, ni les participants ne cèdent ni ne renoncent aux droits qui leur sont propres ou reconnus sur leurs versions respectives, dans aucun pays.
Conçue en termes fondateurs, la LGT redécouvre sur Internet un espace culturel privilégié et réaffirme la validité universelle de deux utopies : les idées n'ont pas de maître, et l'usage de la langue propre est un droit naturel des individus. Chaque fois qu'un auteur adopte la licence générale de traduction, il prend part à l'occupation juridique d'Internet, en vertu d'une réalité incontournable : Internet est habité.
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